LÉGAL
MENTIONS
LÉGALES
Droit applicable : droit suisse · Mise à jour : 26 avril 2026
ÉDITEUR DU SITE
Arcane Concept Dev
Entreprise individuelle — Suisse
Responsable de la publication : Alain Danten
Email : contact@arcane-concept-dev.ch
Site : arcane-concept-dev.ch
HÉBERGEMENT
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Les données sont traitées dans des datacenters conformes aux clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission européenne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, icônes) est la propriété d'Arcane Concept Dev ou de ses partenaires et est protégé par le droit suisse et international de la propriété intellectuelle (LDA — Loi fédérale sur le droit d'auteur).
Les couvertures de mangas sont la propriété de leurs éditeurs et auteurs respectifs. Elles sont reproduites à titre informatif dans le cadre de la vente.
PROTECTION DES DONNÉES
Le traitement des données personnelles est régi par la Loi fédérale suisse sur la protection des données (nLPD, en vigueur depuis le 1er septembre 2023) et, pour les utilisateurs de l'UE, par le RGPD.
Autorité de surveillance : Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) — www.edoeb.admin.ch
Contact DPO : contact@arcane-concept-dev.ch
COOKIES
Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques anonymisés (avec votre consentement). Pour gérer vos préférences, consultez notre page Cookies.
RESPONSABILITÉ
Arcane Concept Dev s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle décline toute responsabilité pour les erreurs éventuelles et les interruptions de service indépendantes de sa volonté.
DROIT APPLICABLE ET FOR JUDICIAIRE
Le présent site est soumis au droit suisse.
En cas de litige, les tribunaux suisses compétents selon le domicile du défendeur sont seuls compétents, sous réserve des dispositions impératives du droit de la consommation applicables.
MÉDIATION
En cas de litige de consommation non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir à un organe de médiation reconnu :
Centre suisse de médiation de la consommation — www.konsum.ch
Pour les clients de l'UE : plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) — ec.europa.eu/consumers/odr